Mentions Légales

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par Atelier OLIVER Société à responsabilité limitée (SARL) au capital de 40 000 €
Siège social : 4 rue Gustave Eiffel — ZAE Naturopole 3 — 66350 Toulouges
SIRET : 68420018100023
RCS Perpignan : 684 200 181
N° TVA intracommunautaire : FR45684200181
Code APE / NAF : 4334Z – Travaux de peinture et vitrerie
Téléphone : 04 68 50 03 64
Email : be.groupeoliver@orange.fr

2. Directeur de la publication

Monsieur Franck OLIVER, en qualité de gérant de la société Atelier OLIVER.

3. Hébergement du site

Le site est hébergé par : [Nom de l’hébergeur à compléter]
[Adresse complète à compléter]
Téléphone : [à compléter]
Site internet : [à compléter]

4. Conception et réalisation

Le site a été conçu et réalisé par Digitaalis – digitaalis.com

5. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, vidéos, photographies, graphismes, logos, icônes, sons, logiciels, mises en page) est la propriété exclusive d’Atelier OLIVER ou de ses partenaires, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, totale ou partielle, de l’un quelconque de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sauf autorisation écrite préalable d’Atelier OLIVER.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les marques et logos des partenaires assurance (AXA, MAIF, MACIF, MATMUT, GROUPAMA) sont reproduits avec leur autorisation dans le cadre des conventions de labellisation et d’agrément.

6. Crédits

Crédits photos : photos propres à l’entreprise et banques d’images pexels et kaboompics.

7. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites internet. Atelier OLIVER n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, à leur fonctionnement ou à l’utilisation qui peut en être faite.

8. Limitation de responsabilité

Atelier OLIVER s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises et à jour que possible. Toutefois, l’entreprise ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes ou des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait de tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Tous les contenus proposés sur le site sont donnés à titre indicatif, ne constituent pas un engagement contractuel et peuvent être modifiés à tout moment sans préavis.
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9. Données personnelles

Pour toute information concernant le traitement de vos données personnelles, veuillez consulter notre Politique de confidentialité.

10. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

11. Contact

Pour toute question relative aux présentes mentions légales ou au site, vous pouvez contacter Atelier OLIVER :
Par email : be.groupeoliver@orange.fr
Par courrier : Atelier OLIVER — 4 rue Gustave Eiffel — ZAE Naturopole 3 — 66350 Toulouges

Par téléphone : 04 68 50 03 64